URBANISME

Plan Local d'Urbanisme

  • Avis d'enquête publique Accéder
  • Rapport de présentation Accéder
  • PADD Accéder
  • Documents graphiques : 
  • Eléments protégés Accéder
  • Planche Nord Accéder
  • Planche Sud Accéder
  • Règlement Accéder
  • Orientations d'Aménagement et de Programmation Accéder
  • Pièces administratives Accéder
  • Pièces prévues à l'article R123.8 du code de l'environnement Accéder
  • Annexes :
  • Servitude d'utilité publique Accéder
  • Servitude d'utilité publique (Plan) Accéder
  • Schéma du réseau d'assainissement collectif des eaux usées et du réseau d'eau potable Accéder
  • Système d'élimination des déchets Accéder
  • Infrastructures de transports terrestres Accéder
  • Canalisations de transport de gaz Accéder
  • Règles d'incendie Accéder
  • Rapport d'inventaire des zones humides Accéder
  • Conventions de projet urbain partenarial Accéder
  • Zone d'aménagement différé Accéder
  • Droit de préemption urbain Accéder
  • Rapport et conclusions du commissaire enquêteur Accéder
  • Approbation PLU Accéder
  • Instauration du Droit de Préemption Accéder
  • Périmètre DPU Accéder
  • Périmètre DPU (suite) Accéder

Périmètre de Protection Modifié autour du clocher de l'église

  • Avis d enquête PPM Accéder
  • Dossier PPM (rapport de présentation et plan du périmètre modifié) Accéder
  • PPM : Pièces prévues à l'article R123.8 du code de l'environnement  Accéder
  • rapport et conclusions du commissaire enquêteur Accéder
  • arrêté préfectoral modifiant le périmètre de protection Accéder
  • carte du périmêtre Accéder
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