Plan Local d'Urbanisme

 Tous les documents

 

 Avis d'enquête publique PLU

 

Rapport de présentation

PADD

Document graphique : Eléments protègés

 Document graphique : Planche Nord

Document graphique : Planche Sud

Règlement

Orientations d'Aménagement et de Programmation

Pièces administratives

Pièces prévues à l'article R123.8 du code de l'environnement

 

Annexe : Servitude d'utilité publique

Annexe : Servitude d'utilité publique (Plan)

Annexe : Schéma du réseau d'assainissement collectif des eaux usées et du réseau d'eau potable

Annexe : Système d'élimination des déchets

Annexe : Infrastructures de transports terrestres

Annexe : Canalisations de transport de gaz

Annexe : Règles d'incendie

Annexe : Rapport d'inventaire des zones humides

Annexe : Conventions de projet urbain partenarial

Annexe : Zone d'aménagement différé

Annexe : Droit de préemption urbain

 

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

 

Approbation PLU

Instauration du Droit de Préemption

Périmètre DPU

Périmètren DPU (suite)

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